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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE LA ROMAINE
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Terre Unique
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Terre Unique
SOCIETE COOPERATIVE LA ROMAINE, SCA

Numéro de dépôt :
3508511
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2027
Terre Unique de SOCIETE COOPERATIVE LA ROMAINE

Présentation de la marque Terre Unique

Déposée le 20 juin 2007 par la société SOCIETE COOPERATIVE LA ROMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre Unique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE LA ROMAINE domicilié(e) 95 CHEMIN DE SAUMELONGUE - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 256 589 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE LA ROMAINE, Mme MICHAUD NATALIE domicilié(e) 95 CHEMIN DE SAUMELONGUE - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France.

La marque Terre Unique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terre Unique arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

SOCIETE COOPERATIVE LA ROMAINE a également déposé les autres marques suivantes : LA ROMAINE TERRE BOISEE , La Romaine VAISON-LA-ROMAINE L'Originale Depuis 1924


SOCIETE COOPERATIVE LA ROMAINE, SCA - 95 CHEMIN DE SAUMELONGUE - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France - SIREN 783256589


SOCIETE COOPERATIVE LA ROMAINE, Mme MICHAUD NATALIE - 95 CHEMIN DE SAUMELONGUE - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2017 n°2666557 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2017-12-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.